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Mentions légales, confidentialité et conditions
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Mentions légales
| Raison sociale | SIMPLISI — [forme juridique] au capital de [montant] € |
| Siège social | [Adresse], [Code postal] [Ville], France |
| SIREN / RCS | [Numéro] — RCS de [Ville] |
| TVA intracommunautaire | FR[Numéro] |
| Responsable de publication | [Prénom Nom] |
| Contact | contact@simplisi.fr — +33 (0)0 00 00 00 00 |
| Hébergeur du site | [Nom de l’hébergeur], [adresse], [téléphone] |
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Politique de confidentialité
Données collectées
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Conservation et destinataires
Vos informations sont conservées [durée, ex. 3 ans] après notre dernier échange, puis supprimées. Elles ne sont ni revendues, ni transmises à des tiers en dehors de nos prestataires techniques d’hébergement et de messagerie, situés dans l’Union européenne.
Vos droits
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Cookies
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Conditions générales de vente
01 — Objet et devis
Toute prestation fait l’objet d’un devis détaillant le périmètre, le calendrier et le prix. Le devis signé vaut commande.
02 — Modalités de règlement
[Ex. : 30 % à la commande, 40 % à la recette, 30 % à la mise en production.] Paiement à [30] jours par virement. Pénalités de retard au taux légal en vigueur.
03 — Propriété intellectuelle
Après règlement intégral, le code source, les données et la documentation produits pour le client lui sont cédés. Les briques génériques préexistantes restent la propriété de SIMPLISI, avec un droit d’usage illimité accordé au client.
04 — Garantie et maintenance
Garantie de conformité de [3] mois après la mise en production. Au-delà, la maintenance fait l’objet d’un contrat distinct précisant les délais d’intervention.
05 — Confidentialité et droit applicable
Chaque partie s’engage à la confidentialité des informations échangées. Les présentes conditions sont soumises au droit français ; à défaut d’accord amiable, le tribunal compétent est celui de [Ville].
Dernière mise à jour : [date] — document à faire valider par votre conseil juridique.